Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMPIL'BATTERIE
Numéro de dépôt :
1733717
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2000
Présentation de la marque COMPIL'BATTERIE
Déposée le 10 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Editions Henry LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPIL'BATTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMPIL'BATTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPIL'BATTERIE est expirée depuis le 10 avril 2000.
Editions Henry LEMOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11